Catalogue IDéO BFC
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Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne Franche Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté U...
Natura 2000 Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Directive Habitats en Bourgogne Franche Comté
La directive européenne "Habitats faune flore" établit un cadre pour les actions communautaires de conservation d'espèces de faune et de flore sauvage...
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne Franche Comté
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait parti...
Natura 2000 Zones de Protection Spéciale (ZPS) Directive Oiseaux en Bourgogne Franche Comté
La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 rela...
Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne Franche Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directio...
Communes concernées par un aléa minier
Données actualisées en février 2026. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des étu...
Aléa minier en Bourgogne Franche Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchi...
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne Franche Comté (étendue)
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec act...
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne Franche Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un ...
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne Franche Comté
Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection réalisée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance restitution avérée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance pas de restitution
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance trace observée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation incertaine (trace)
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection en cours
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...
Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne Franche Comté
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux ...
Parcs éoliens en Bourgogne Franche Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en ...
Autorisations éoliennes en Bourgogne Franche Comté
Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre...
Mâts éoliens en Bourgogne Franche Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de r...
Cartothèque de la DREAL Bourgogne Franche Comté
La cartothèque met à votre disposition un ensemble de cartes interactives permettant d'explorer les données géographiques et environnementales du terr...
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne Franche Comté à l'issue de la révision 2021
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêté...