Catalogue de données

Evolution des quantités d'OMR

Syndicat du Bassin du Serein

Le Syndicat du Bassin du Serein a été créé en 2014. Il exerce la compétence GEMAPI pour le compte de 11 EPCI. Le territoire se situant sur deux départ...

Mode de collecte des OMR (2021)

Mode de collecte des OMR (2020)

Programme d’appui Petite Ville de Demain en région Bourgogne Franche Comté

Programme d’appui Petite Ville de Demain – données de cadrage au 26 février 2021. Initiative en faveur de la revitalisation des petites villes. Elle...

Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant Yonne amont Cure Cousin

La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaine...

Contrat Territorial Eau et Climat Cure Yonne 2021 2024

Le Contrat Territorial Eau et Climat est un outil qui a été élaboré pour la période 2021-2024 en partenariat avec l’Agence de l’Eau Seine-Normandie. I...

Périmètres Contrat Global Cure Yonne 2015 2020 dans le Parc naturel régional du Morvan

Le contrat global « Cure-Yonne » est un outil de gestion et de protection de la ressource en eau et des milieux naturels (aquatiques et humides). Le P...

Ancienneté des forêts du Parc naturel régional du Morvan

L'ancienneté d'une forêt se définit par le maintien d'un couvert boisé depuis le milieu du XIXème siècle jusqu'à aujourd'hui. Pour cela, on se réfère ...

Périmètres du contrat territorial Aron Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

Le contrat territorial est un outil de l’Agence de l’eau Loire-Bretagne et de ses partenaires pour intervenir sur les rivières. Le contrat territorial...

Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne Franche Comté

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau ...

Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne Franche Comté

Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL)

Accés aux données cadastrales via une couche SIG communale

La présente ressource est la couche des limites communales basé sur les données ouvertes de l'IGN, auquel a été attribué des liens de téléchargement v...

Aires d'attraction des villes 2020

L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. Une aire est composée d’un pôle défini à partir de ...

Périmètres des animations sur les énergies renouvelables du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan apporte son expertise sur tout projet d'énergies renouvelables et oriente les collectivités et les entreprises dans...

Masque de la région Bourgogne Franche Comté

Masque autour du périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté et destiné à l'habillage de cartes

Principaux cours d'eau de la Bourgogne Franche Comté

Table regroupant les principaux cours d'eau de classe 1, 2 et 3 issus de la BD Carthage dans la région Bourgogne-Franche-Comté.

Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne Franche Comté

Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la d...

Couverture 4G sur la Bourgogne France Comté

La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monres...

Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne

réalisé dans le cadre des **[observatoires](https://www.vdsv.fr/observatoire "lien")**

Typologie des reliefs de Bourgogne Franche Comté

Table géographique reprenant les grands types de relief structurant le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté à l'échelle macro-géographique...

Unités paysagères de Bourgogne Franche Comté

Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle a été produite dans le...

Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région Bourgogne Franche Comté

Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI pr...

Ensemble paysagers de Bourgogne Franche Comté

Table géographique représentant les ensembles paysagers de la région Bourgogne-Franche- Comté. Elle a été produite dans le cadre de l'étude de la DR...

Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Seine Normandie

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (lib...

Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne Franche Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Le programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la pol...

Canaux de navigation de Bourgogne

Tronçons navigables des canaux de Bourgogne, ouvert à la plaisance.

Réseau qualité DCE des eaux souterraines en Bourgogne

Localisation des points de contrôle qualité et leur appartenance aux différents réseaux : RCO (Réseau de Contrôle Opérationnel), RCS (Réseau de Contrô...

Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne Franche Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur ...

Localisation des mesures compensatoires mares_ZH Gazoduc Artère Val de Saône GRTgaz

Localisation des mesures compensatoires -mares_ZH- Gazoduc Artère Val de Saône - GRTgaz

Bâtiments gérés par la région Bourgogne Franche Comté

Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse

Etablissements recevant du Public (ERP) de la Nièvre (58)

Représentation numérique de l'implantation des établissements recevant du public. Ce jeux de données ERP n'est pas exhaustif. Un projet sur les ERP...

Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni t...

Recensement des zones de mesures compensatoires pour les zones naturelles des projets routiers en Bourgogne Franche Comté

Un projet d’aménagement impacte l’environnement et la législation actuelle préconise de prévoir des zones réservées pour compenser la perte de bio-div...

Etablissements Publics Fonciers Locaux (EPFL) en Bourgogne Franche Comté étendue

Données mises à jour au 18 décembre 2019. Données population actualisées (population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3). Définition : ...

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...

Zones sismiques en Bourgogne Franche Comté (décret du 22/10/10)

Zones sismiques définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les zonages co...

Cotes de références des cours d'eau du Doubs

Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.

Périmètres des territoires lauréats TEPcv en région Bourgogne Franche Comté

Données relatives aux territoires TEPcv (Territoire à Energie Positive pour la croissance verte) lauréats Ces données sont à jour d'août 2017 et cou...

Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté

Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni...

Géologie simplifiée de la région Bourgogne Franche Comté

Données illustrant la géologie simplifiée de la région BFC et mises à disposition de la DREAL par le BRGM. Pour tout complément d'information sur ces ...

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération interrégionales avec la...

Harmonisation de la géologie en région Bourgogne Franche Comté

Données produites par le BRGM et financées par la DREAL BFC. Harmonisation, à l’échelle du 1/50 000, des huit cartes harmonisées et départementales ré...

Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un ...

Périmètre du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne

Périmètre par commune du Syndicat Départemental d'Énergies de l'Yonne (SDEY) recrée a partir des données de la base nationale de l'intercommunalité (B...

Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail

Périmètre du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre

Périmètre par commune du Syndicat Intercommunal d'Énergies d'Équipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) recrée a partir des données de la bas...

Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Rhône Méditerrannée

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerrannée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs ...

Aléa sismique par commune en région Bourgogne Franche Comté (décret du 22/10/10)

Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du te...

Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne

Données 2013 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne (Etat des lieux 2013 en vue de la révision des SDAGE). ...

Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.

Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône

Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles ...

Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour...

Réseau ferré régional en Bourgogne Franche Comté

Réseau ferroviaire existant dans la région

Protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing

Données géographiques décrivant les protections de berges présentes sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 20...

Présidents de Communauté d'agglomération de Bourgogne Franche Comté

gabaris pour une fiche de métadonnées

Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.

Masses d'eau plans d'eau en Bourgogne Franche Comté

Table 2016 des plans d'eau à l'échelle de la région BFC. A l'origine : 3 tables de structure différente en provenance des 3 agences de l'eau et sim...

Qualité des masses d'eau souterraines en Bourgogne (2011)

Données sur l'objectif de bon état global et sur l'état chimique par masse d'eau

Territoires de contractualisation en région Bourgogne Franche Comté au 01/03/2018

Limite des territoires de contractualisation 2018-2020 entre la région Bourgogne-Franche-Comté et les collectivités locales au 01/01/2017

Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne Franche Comté

Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’o...

Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)

Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)

Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection territoriale Centre Bourgogne

Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)

Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues ...

Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing

Données géographiques décrivant les zones de piétinement des berges de cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2013 et...

Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne Franche Comté du bassin Loire Bretagne

Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (lib...

Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compt...

Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consign...

Sous bassins administratifs DCE

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la d...

Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Dijon 2013

Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Dijon représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de pri...

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terr...

Localisation des qualitomètres en Bourgogne Franche Comté (Eaux Souterraines)

Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant ver...

Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne

Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues des réseaux REF (réseau de réfé...

Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort

Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place...

Aires Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)

Une aire urbaine ou "grande aire urbaine" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine)...

Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne

Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).

Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits Saint Georges à Montceau les Mines

Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de...

Etat eaux superficielles par sous secteurs de la BD Carthage en région Bourgogne Franche Comté

Sur le même principe que les fiches qualité par station ESU, la DREAL BFC a produit 8 fiches qualité pour chaque sous-secteur de la BD-Carthage sur le...

Qualité des masses d'eau superficielles en Bourgogne (2011)

Données 2009 issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne Données sur l'objectif de bon état global, sur l'état ...

Sous secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne s...

Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) Zones d'exclusion

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des d...

Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne Franche Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur ...

Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne Franche Comté

Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrogr...

Petites régions naturelles de Bourgogne

Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en...

Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois

Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois. - Acquisition des données par levé GPS d'un arrêt sur deux (aller ou retour) et ...

Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté

Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau). Ces stations sont issues ...

Forêts de Cassini en Bourgogne Franche Comté

Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, a...

Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne Franche Comté

Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils cou...

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne Franche Comté

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec l...

Programme Action Coeur de Ville 2018 2022 en Bourgogne Franche Comté

Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier ...

Atlas de la Biodiversité dans les Communes

Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une synthèse organisée en un document unique des connaissances publique...

Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional

Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Commerces ouverts pendant le confinement en région

La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les com...

Localisations des Sites des opérateurs mobiles en Bourgogne Franche Comté

Liste des sites des opérateurs mobiles en France métropolitaine au 31 mars 2020 sur la région et à 10 km "à la ronde". Cette liste présente, pour c...

Masses d'Eau superficielles en Bourgogne Franche Comté (MESU)

Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 e...

Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté

Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée. Sélection des masses d'eau se trouvant sur la régio...

Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne Franche Comté

Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont n...

établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service Caf et nombre de places offertes en région

Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf...

Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne Franche Comté

Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté

Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne

Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau). Données sur l...

Gares de Bourgogne Franche Comté

Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées

Aires de covoiturage de Bourgogne Franche Comté

Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes...

Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne Franche Comté

Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écol...

Recensement, son calendrier communal

Communes délivrant des titres d'identité

Couche d'information présentant les communes délivrant des titres d'identité, à partir d'une communication de la préfecture. Les surfaces des commu...

Emissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

Il s'agit des émissions de polluants atmosphériques de la Communauté de communes Arbois Poligny Salins Coeur du Jura

Communes partenaires du Parc naturel régional du Morvan

Les villes partenaires sont situées en périphérie du périmètre classé du Parc naturel régional du Morvan. Elles sont membres du Syndicat Mixte du Parc...

Masses d'eau souterraines en Bourgogne Franche Comté (MESO)

Données issues du SANDRE (diffusion nationale sur le portail EAUFRANCE) et extraites sur les périmètres de la région Bourgogne-Franche-Comté

Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne Franche Comté

données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018 Le référentiel ROE « référentiel des ...

Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne Franche Comté

Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou...

Régions naturelles en Bourgogne Franche Comté

Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique e...

Cours d'eau de la BD Carthage en région BFC

Selection des cours d'eau de classe 1 de la BD Carthage

Courbes de niveaux couvrant la région

Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une ve...

Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de l...

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont ...

Itinéraires touristiques VTT d'intérêt régional

Itinéraires touristiques VTT inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région

Sentiers de randonnée (PDIPR) secteur du Grand Dole

Itinéraires des sentiers de randonnées du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le nord du Jura. Sentiers ouv...

Boucles VTT du secteur du Grand Dole

Tracés des boucles VTT du territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole (47 communes), dans le Nord du Jura. Informations sur la distance ...

Espaces naturels sensibles de la Nièvre

Périmètres des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Nièvre. https://nievre.fr/cadre-de-vie/environnement/patrimoine-naturel/les-es...

Corine Land Cover 2018 sur la Bourgogne Franche Comté

CLC2018 is one of the datasets produced within the frame the Corine Land Cover programme referring to land cover / land use status of year 2018. The C...

Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne Franche Comté

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commun...

Inventaire du patrimoine historique bâti du Parc naturel régional du Morvan

Cet inventaire répertorie le patrimoine historique bâti du Morvan. Les éléments sont classés dans 3 grands thèmes: artisanat et industrie/ressources n...

Pays/PETR en Bourgogne Franche Comté

Zonage des Pays/PETR de Bourgogne Franche-Comté

Ouvrages présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing

Données géographiques décrivant les ouvrages transversaux présents sur les cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevés sur le terrain entre 2013...

Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Sens 2013

Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Sens représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de pris...

Territoires Zéro Déchets Zéro Gaspillage en Bourgogne Franche Comté

Les appels à projets « Territoires zéro déchet, zéro gaspillage », lancés par le ministère de l’Environnement et portés par l’ADEME, visent à repérer ...

Communes concernées par une canalisation de transport de matière dangereuse

Données actualisées en janvier 2022. Il s'agit des communes qui sont traversées ou impactées par une ou plusieurs servitudes d'utilité publique pren...

Unités Urbaines en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2010)

Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où...

Territoires LEADER

Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté

Bassins de Vie en Bourgogne Franche Comté (INSEE 2012)

Données INSEE (rénovation 2012) Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services l...

Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016 2019

Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce di...

Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH

Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les...

Voie Grévy, de Dole à Mont sous Vaudrey

Nouvelle voie verte, ouverte au public en 2021 entre Dole et Mont-sous-Vaudrey. Son tracé de 19 km emprunte une ancienne voie de chemin de fer. Elle t...

Unités Cartographiques de Sol de Saône et Loire

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...

Unités Cartographiques de Sol de Cote d'Or

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...

Unités Cartographiques de Sol de Yonne

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...

Unités Cartographiques de Sol de Nièvre

Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) d...

Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne Franche Comté (Directive ERU)

Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. ...

Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques en région

Liste et localisation des Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques (extrait de la base Mérimée). Retrouver le jeu de données ouvertes ...

Périmètres du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan a été crée en 1970 pour protéger et mettre en valeur la richesse de ses patrimoines culturel, naturel et paysager d...

Données communales sur les surfaces forestières dans le Parc naturel régional du Morvan

Données sur les surfaces forestières dans les communes du PNR Morvan. Les données ont été calculées sous SIG à partir des couches d'informations géogr...

Établissements scolaires et nombre d'enfants scolarisés dans le Parc naturel régional du Morvan

Les données géolocalisent les établissements d'enseignement du premier et second degrés ouverts et fermés dans le Parc naturel régional du Morvan. A...

Contrat Territorial Morvan Arroux Somme 2022 2027

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Morvan-Somme pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte des Bassins Versants de l'Arroux et de la S...

Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et +) en Bourgogne Franche Comté

Fichier qui compile les zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence en Bourgogne-Franche-Comté en 2020. Crue de référe...

Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne Franche Comté

Communes classées par la Loi Littoral en Bourgogne-Franche-Comté (département du Jura seulement concerné) relativement aux communes au 1er janvier 201...

Stations de traitement des eaux usées en Bourgogne Franche Comté

Extraction régionale en date du 18/02/19 du lot de données 2017 des "stations de traitement des eaux usées France entière" diffusé sur le Système d'In...

Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne Franche Comté

Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions

Sénateurs de Bourgogne Franche Comté

Donnée cartographiques des sénateurs élus, dont les informations proviennent du site du Sénat.

Potentiel radon des formations géologiques par commune en Bourgogne Franche Comté

Identification à la commune du potentiel radon et classement en 3 catégories d'aléa (1 faible, 2 moyen, 3 fort) Les facteurs contrôlant la concentr...

sites et sols pollués en Bourgogne Franche Comté (donnée à la commune)

Extraction de décembre 2017 de la base de données nationale BASOL. Données à la commune avec localisation du site (coordonnées), mises en forme et en...

Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne Franche Comté

Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communaut...

Inventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne Franche Comté

Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comm...

Classement sonore des voies routières en Bourgogne Franche Comté

Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté. En application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992...

Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté

La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités. Le but de cette ressource est de permettre la communication et l'échan...

Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) de la Vallée de la Grosne au 1er Janvier 2017

La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017

Points d'eau incendies (PEI) du Service Départemental Incendie et Secours de la Nièvre (SDIS 58)

Localisation des points d'eau incendie (hydrants) par le SDIS 58. La présente ressource se décompose en plusieurs couches (sous ensemble) selon le typ...

Sites touristiques de Bourgogne Franche Comté

Localisation des principaux sites touristiques de Bourgogne-Franche-Comté, en se basant sur les chiffres clés de fréquentation publié par Bourgogne-Fr...

Routier d'intérêt régional (RRIR)

Représentation du réseau routier d'intérêt régional déterminé par la Direction des mobilités et infrastructures.Les données sont issues de la BD Route...

Contrats de transition écologique (CTE) en Bourgogne Franche Comté

Contrats de transition écologique (CTE) suivis par la DREAL, données à jour de juillet 2019. Un contrat de transition écologique (CTE) est un contrat...

Plans de Protection de l'Atmosphère en Bourgogne Franche Comté

Les plans de protection de l’atmosphère (PPA) définissent les objectifs et les mesures, réglementaires ou portées par les acteurs locaux, permettant d...

Recensement agricole 2020

Les présentes données ont été produites par **AGRESTE - DRAAF Bourgogne-Franche-Comté - Recensement Agricole 2020** et sont disponibles sous forme de ...

Producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan

Informations sur les producteurs de Cabrache dans le Parc naturel régional du Morvan. La Cabrache est la tomme du Morvan. Elle se décline en trois l...

Communes classées en zone de montagne en Bourgogne Franche Comté

Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 02/08/2022 En France, trois délimitations officielles et administratives des montagn...

Départements de Bourgogne Franche Comté BD Admin Express

La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale ...

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne Franche Comté

Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 rel...

Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne Franche Comté

Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection asso...

Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en Bourgogne Franche Comté

Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des ...

Grandes Itinérances dans le Parc naturel régional du Morvan

Tracés des Grandes Itinérances pédestres, équestres et VTT traversant le Parc naturel régional du Morvan: GR13, Tour équestre, Grande Traversée du Mor...

Ecomusée du Morvan dans le Parc naturel régional du Morvan

L’Écomusée du Morvan est un réseau de 9 maisons à thème et 4 sites associés, fédéré par le Parc. Ces espaces muséaux témoignent du Morvan et de ses ha...

Paysages remarquables de Bourgogne Franche Comté

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et l...

Atlas des paysages de Franche Comté Sous unités paysagères

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opér...

Données sur les offres touristiques dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données sur les activités touristiques présentes dans les communes du Parc naturel régional du Morvan. Les données sur les hébergements et les rest...

Label Grands Sites de France en région Bourgogne Franche Comté

Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au ...

Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produi...

Atlas des paysages de Bourgogne

Les grands ensembles paysagers de Bourgogne. Atlas du paysage bourguignon produit en 1997 par la DIREN Bourgogne. Le document est composé d'une carte...

Carte stratégique de bruit (CSB) C Lden du département du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e...

Carte stratégique de bruit (CSB) C L night du département du Doubs

Parties du territoire susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’article L571-6 du Code de l’Environnement e...

Carte stratégique de bruit (CSB) A L night du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 50 dB(A) selon l’indicateur Lnight(1), avec un pas de 5 en 5 dB(A). (1) Ln pour évaluer l’exposition au b...

Carte stratégique de bruit (CSB) A Lden du département du Doubs

Courbes isophones : zones exposées à plus de 55 dB(A) selon l’indicateur Lden(1).(1) Lden (acronyme de Level day-evening-night) pour évaluer l’exposit...

Classement sonore du réseau ferroviaire du département du Doubs

Le classement sonore des voies ferroviaire détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiv...

Classement sonore du réseau routier du département du Doubs

Le classement sonore des voies routières détermine une bande de part et d’autre des voies, à l’intérieur de laquelle les bâtiments à construire doiven...

Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne Franche Comté

A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du...

Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne Franche Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtre...

Nombre de reconnaissance au titre des catastrophes naturelles par commune de 1982 à 2023

Données communales qui recensent les arrêtés de catastrophes naturelles de la région Bourgogne-Franche-Comté. Quatre types de catastrophes naturelles ...

Atlas des paysages de Franche Comté Unités paysagères

Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opér...

Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre Dame du Haut de Ronchamp vis à vis des projets éoliens

Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de ...

Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne Franche Comté

L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ...

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effon...

Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail ...

Atelier des territoires en Bourgogne Franche Comté

L’Atelier des territoires propose aux acteurs locaux d’élaborer collectivement une vision d’avenir à partir des atouts et des ressources locales, des ...

Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en Bourgogne Franche Comté

La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichi...

Placettes d'habitats forestier d’intérêt communautaire, données brutes de l'inventaire forestier

Les placettes d’inventaires mises en ligne correspondent aux seules placettes forêt (dont peupleraie) et bosquet levées, c’est-à-dire à des placettes ...

Contrat Territorial Aron Cressonne (2022 2027)

Périmètre du Contrat Territorial Aron Cressonne pour la période 2022-2027 porté par le Syndicat Mixte du Parc naturel régional du Morvan. Le Contrat...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Dijonnais

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Dijon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été éla...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Belfort Montbéliard

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Belfort-Montbéliard - version 2 (millésime 2020). Les données ont...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont ét...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Mâcon - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées...

Contours IRIS en Bourgogne Franche Comté

Coédition INSEE et IGN, Contours... IRIS® est un fonds numérisé des IRIS définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des comm...

Base de données Forêt IGN

La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géog...

Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers

Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Nevers - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborée...

Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne Franche Comté

La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départeme...

Crèches municipales GRAND BESANCON

Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)

Voiries GRAND BESANCON

Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon

Base permanente des équipements localisée sur la région

La base permanente des équipements (BPE) est une source statistique qui fournit le niveau d'équipements et de services rendus à la population sur un t...

Ecoles primaires GRAND BESANCON

Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon

Lignes de Tramway BESANCON

Ligne de Tramway de Besançon

Loi Montagne de 1985 Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme dans le Jura 039

Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes co...

Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens data...

Zones d'Emploi en Bourgogne Franche Comté

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements pe...

Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne Franche Comté

Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. I...

Grille communale de densité, tableur et couche géographique

Vous trouverez à disposition un tableur produit par l'INSEE remaniée pour être utilisable, ainsi qu'une couche d'information géographique. L'équipe...

Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia

Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la séc...

Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut Jura

Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolu...

Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018 2019) BFC

Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bu...

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne Franche Comté 2023 2027

Zonages des Territoires d'Industrie en Bourgogne-Franche-Comté 2023-2027 d'après ANCT Agence de Cohésion Nationale des Territoires

Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne Franche Comté (AFR) 2022 2027

Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2022-2027

Contraintes réglementaires pour les installations d'énergie renouvelable éolien

Atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan

L'atlas des paysages du Parc naturel régional du Morvan présente de nombreuses données sur le paysage du territoire du Morvan. Cette étude paysagère...

Base de contact des mairies en Bourgogne Franche Comté

Ce jeu de donnée joint la BD TOPO, le Référentiel national des élus (RNE) et l'Annuaire de l'administration afin de fournir une base de contact locali...

Données de l'étude d'harmonisation des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique en Bourgogne Franche Comté

Arrêt des grues cendrées migration BFC

Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR)...

Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1...

Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC

Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régio...

Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR

Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-3 du PAR

Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne Franche Comté

Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours...

Zone favorable au développement de l'éolien

Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une carto...

Points Repères du réseau routier départemental de Saône et Loire (71)

Points Repères des routes départementales.

Organisation territoriale de l'action sociale de Saône et Loire (71)

Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. Le...

Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) de Saône et Loire (71)

Organisation territoriale des Commissions Uniques Délocalisées (CUD) qui attribuent des aides financières dans le cadre du Fond Solidarité Logement (F...

Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de Saône et Loire (PDIPR 71)

Couche géographique répertoriant les tronçons inscrits au PDIPR 71. La mise en place d’un tel plan a pour objectifs de recenser les itinéraires d’inté...

Réseau départemental de randonnées de Saône et Loire (Balades vertes)

Couche géographique répertoriant les circuits de randonnées locales et intercommunales issus du label départemental les "Balades vertes" créé par le D...

Lithologie simplifiée en Bourgogne Franche Comté

La carte lithologique simplifiée représente les roches dominantes du sous-sol en France à l'échelle du millionième.

Sites identifiés dans le cadre du SDENS 71

Ensemble des sites qui ont été identifiés et considérés comme d’intérêt départemental dans le cadre du Schéma départemental des espaces naturels sensi...

Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne Franche Comté

Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Ré...

Localisation des barrages en Bourgogne Franche Comté

Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pô...

Chemins ruraux Grand Site de France Bibracte Mont Beuvray

Réseau des chemins ruraux sur les 12 communes du Grand Site de France Bibracte - Mont Beuvray à la date du 29/03/2024

Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la Politique Agricole Commune (PAC) sur la région Bourgogne Franche Comté

**Ces données ouvertes ont été déposées sur la plateforme pour en faciliter la covisualisation avec d'autres données géographiques** **[Veuillez ...

Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, dir...

Régions naturelles de Bourgogne Franche Comté

BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l...

Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, dir...

Bureaux de vote BESANCON

Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon.

Limites des bureaux de vote

Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape

Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne

Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape.

Support poteau des luminaires

Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne.

Surveillance points de baignades

Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration morphologique

Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité te...

Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan

Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012

Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan

Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souve...

Zones d'application des règles du SAGE Allan

Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble...

Energies renouvelables

L'ensemble des ressources disponibles ici sont [téléchargeables sur le portail cartographique en cliquant ici](https://geoservices.ign.fr/portail-cart...

Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne Franche Comté à l'issue de la révision 2021

Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêté...

Localisation des Commissions Numériques de l'Agence Régionale du Numérique

La présente couche de données présentes les intercommunalités et une commune qui seront concernées par une commission.

Pôles d'échanges stratégiques

Liste des pôles d'échanges stratégiques de la région déterminés par la Direction des mobilités et infrastructures. Ces pôles sont des gares ferrovia...

Mesures de qualité du réseau téléphonique mobile régional

En 2020, la Région et l'Etat, ont lancé une campagne de mesures de qualité de service du réseau mobile régional. Cela a abouti à la réalisation d'une ...

Évolution de la population de Dijon Métropole (1968 2019)

Fichier CSV extrait du portail OpenDataDijon qui résume l'évolution de la population des communes de Dijon Métropole Source : https://trouver.ternum-...

Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC

Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions...

Données du Conservatoires d'espaces naturels de Bourgogne

Sites gérés par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne (CENB)

Localisation et informations relatives aux sites gérés par le CENB.

Données TVB du SRADDET

Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.

Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne Franche Comté

Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble d...

Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone Franche Comté

Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble d...

Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne Franche Comté

Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits : - Classement au titre des ...

Etablissements recevant du public du 1er groupe en Saône et Loire

Ensemble des établissements recevant du public du 1er groupe (catégories 1 à 4)

Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de...

Le hérisson à Thise

Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment...

Formation karstique en Bourgogne Franche Comté

Couche construite en reprenant les entités de la couche ZONE KARSTIQUE de la BD LISA V2 et en en ajoutant d'autres de la couche POLYG_ELEMENTAIRES de ...

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2 en Bourgogne Franche Comté

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-C...

Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne Franche Comté

La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Co...

Zones couvertes par un MNT au pas de 1 m en Bourgogne Franche Comté

Données présentées sous forme de mosaïques présentant les zones couvertes par un MNT au pas de 1 m porté a 20cm en zones inondables (données LIDAR) su...

Réserve Internationale de Ciel Étoilé (RICE) dans le Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan a obtenu le 21/05/2025 le label de Réserve Internationale de Ciel Etoilé (RICE ). Ce label est décerné pour la qual...

Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté

Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu...

Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté

Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels ...

Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en Bourgogne Franche Comté

Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse...

Communautés de Communes du Parc naturel régional du Morvan (périmètre intégral)

Le nouveau périmètre du Parc naturel régional du Morvan pour la période 2020-2035 est réparti sur 8 Communautés de Communes de la Région Bourgogne Fra...

Départements du Parc naturel régional du Morvan

Le Parc naturel régional du Morvan est localisé sur 4 départements de la Région Bourgogne Franche Comté: l'Yonne, la Nièvre, la Côte d'Or, la Saône et...

Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des projets photovoltaïques au sol et agrivoltaïques

Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets p...

Carrières en Bourgogne Franche Comté

Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.

Sites naturels classés en région Bourgogne Franche Comté

Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces ...

Sites naturels inscrits en région Bourgogne Franche Comté

Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'e...

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne Franche Comté (étendue)

Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actuali...

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne Franche Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un ...

Points d'eau incendie (pei) répertoriés en Saône et Loire (71)

Ensemble des points d'eau incendie répertoriés sur le territoire de la Saône-et-Loire, répondant à la définition du Règlement Départemental de Défense...

Ouvrages miniers en Bourgogne Franche Comté

L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à ...

Communes concernées par un aléa minier

Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des ét...

Aléa minier en Bourgogne Franche Comté

Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchi...

Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39

Point d'eau incendies (Hydrants) du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie installés da...

Stations de traitement des eaux usées concernées par le Contentieux ERU 2017/2125 en Bourgogne Franche Comté

Données initialement basées sur un document produit par la Commission Européenne, il s’agit de l’avis motivé de la commission européenne du 14 mai 202...

État chimique eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établit un cadre pour une...

État écologique eaux superficielles en Bourgogne Franche Comté

La directive 2000/60/CE du parlement européen et du conseil du 23 octobre 2000, dénommée « directive cadre sur l’eau (DCE) » établie un cadre pour une...

État chimique eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté

État chimique des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement europée...

État quantitatif eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté

État quantitatif des masses d’eau souterraines en Bourgogne-Franche-Comté basé sur l’état des lieux 2019. La directive 2000/60/CE du parlement euro...

Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en Bourgogne Franche Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la sati...

Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne Franche Comté

Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de mi...

Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle des cours d’eau Bourgogne Franche Comté

Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espa...

Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne Franche Comté

Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibré...

Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB) en Bourgogne Franche Comté

Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait parti...

Sites de Bourgogne Franche Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur ...

Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones ino...

Portrait de la population du Parc naturel régional du Morvan

Extraction à l'échelle des communes du Parc Naturel Régional du Morvan des données provenant des recensements de la population de l'INSEE. Elles perm...

Parcs éoliens en Bourgogne Franche Comté

Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en ...

Mâts éoliens en Bourgogne Franche Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de r...

Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne Franche Comté

Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadr...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection en cours

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance trace observée

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation incertaine (trace)

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance pas de restitution

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point d'injection injection réalisée

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : point de surveillance restitution avérée

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : pas de circulation

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Traçages des eaux souterraines en Bourgogne Franche Comté : circulation identifiée

La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d...

Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, au printemps

Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représ...

Masses d'eau cours d'eau gérés par le SMYM

cours d'eau gérés par le SMYM affluents de l'Yonne rive gauche et rive droite de l'Yonne

Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, à l'automne

Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représe...

Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en hiver

Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette données représ...

Aléa d'érosion des sols du Syndicat Mixte Yonne Médian, en été

Données produites en 2021 avec l'outil d'aide à la décision : Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols (MESALES). Cette donnée représe...

Contrat territorial Arroux Mesvrin Drée 2015 2019

Périmètre du Contrat Territorial Arroux-Mesvrin-Drée pour la période 2015-2019 porté par le Syndicat INtercommunal d'ETudes et d'Aménagement du bassin...

Emplacements des projections Cinécyclo dans le Parc naturel régional du Morvan

Emplacements des tournées Cinécyclo depuis 2019 en partenariat avec le Parc naturel régional du Morvan. Cinécyclo est une association proposant un...

Parcelles acquises par le Parc naturel régional du Morvan

Propriétés foncières du Parc naturel régional du Morvan

Sites de la Réserve Naturelle Régionale des Tourbières du Morvan

Les tourbières du Morvan ont été classées Réserve naturelle en 2015 par la Région Bourgogne Franche Comté. Elles constituent un ensemble d'espaces rem...

Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010, 2020)

Maison France Services

France services est un nouveau modèle de d’accès aux services publics pour les Français. L’objectif est de permettre à chaque citoyen d’accéder aux se...

Principaux établissements d'enseignement supérieur

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté. [Lien vers la source origi...

Bénéficiaires de la marque "Valeurs Parcs" dans le Parc naturel régional du Morvan

Cette couche d’information géographique recense les bénéficiaires signataires de la marque Valeurs Parc dans le PNR du Morvan. Les domaines marqués Va...

Intercommunalités (EPCI) de Bourgogne Franche Comté

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs...

Plateformes de marchandises multimodales

Localisation des plateformes de marchandises multimodales du territoire identifiées. Une plate-forme multimodale désigne le lieu où les marchandises...

Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre

La présente fiche a pour objectif de recenser différentes ressources documentaires permettant de mieux comprendre les différents aspects pour l'adress...

Lycées publics de Bourgogne Franche Comté

Lycées publics (généraux, techniques, agricoles et professionnels) de Bourgogne-Franche-Comté en 2018-2019. Ces données sont issues de la Région Bourg...