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    Zone touristique internationale (ZTI) de Dijon 2016

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    DESCRIPTION

    Arrêté du 25 juillet 2016 délimitant une zone touristique internationale à Dijon en application de l'article L. 3132-24 du code du travail

    RESSOURCES
    • L zti dijon 2016.zip SHP
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Licence Ouverte Version 2.0

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 02 February 2026

    Propriétaire : DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

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