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    Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

    Primary tabs

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    DESCRIPTION

    Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

    RESSOURCES
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    • Vue xml des métadonnées
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
    • Url de base des services wms/wfs sur internet
    • Url de base des services wms/wfs sur intranet
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 01 January 2026

    Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

    MOTS CLÉS
    • 90
    • Zones risque naturel
    • Belfort
    • Cours eau
    • Dbordement
    • Donnes ouvertes
    • Naturels
    • Plan prvention risques inondations
    • Ppri
    • Savoureuse
    • Territoire de belfort

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