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    5. Plan D'Occupation Des Sols de La Commune D'ANDELNANS, Territoire de Belfort
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    Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort

    Primary tabs

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    DESCRIPTION

    Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

    RESSOURCES
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    • Vue xml des métadonnées
    • Standard de données covadis : zone d'un plu
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 01 January 2026

    Propriétaire : Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)

    MOTS CLÉS
    • Usage des sols
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