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    DDT 70 - SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif)

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    DESCRIPTION

    Etat d'avancement des communes ou EPCI ayant mis en place un service public d'assainissement non collectif. Mise à jour février-mars 2016.

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    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 01 January 2026

    Propriétaire : Direction départementale des territoires - Haute Saone (DDT 70)

    MOTS CLÉS
    • Anc
    • Assainissement non collectif
    • Donnes ouvertes
    • Spanc

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