Aller au contenu principal
Accueil
Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
  • newspaper Actualités
  • 🚗🌿Observatoire national de la donnée de recharge
  • 📢 Open Maps For Europe 2 (OME2)
  • 🗺️Recueil de besoins et usages en imagerie
  • Bookmark_Stacks Catalogue de donnees
    • browser_updated Ressources & Replays
    • 🤖L'IA au service de la lecture du territoire (dotic)
    • 📊Transformer la donnée en connaissance (Insee)
    • 🗺️Découvrir la Géoplateforme et Cartes.gouv.fr (IGN)
    • pinboard Etudes mises en avant
    • 📘Guide de la donnée
    • 👥Data Publica
    • 🔓Notion d'open data

    Navigation header

    • CATALOGUE DE DONNEES
      • Par jeux de données
      • Par partenaires
    • OBSERVATOIRES
    • GROUPES PROJETS
    • CARTOTHEQUE
    • IDéO BFC
      • Présentation
      • Gouvernance
      • Historique
      • Ressources & replays

    Le portail de la donnée et de la connaissance

    en Bourgogne-Franche-Comté

    contact_support Contact calendar_today Agenda

    Menu du compte de l'utilisateur

    • login Se connecter
    Fermer le menu
    1. home Accueil
    2. Databfc
    3. Dataset
    4. Sync580ed59 Fr 120066022 Jdd B7a62972 260c 455b B44e F745d76c574b
    5. DDT 70- Relations Entre Les Actes et Les Servitudes D'utilité Publique de La Haute-Saône
    • Facebook
    • Facebook messenger
    • LinkedIn
    • Twitter
    • Pinterest
    • Courriel

    DDT 70- Relations entre les actes et les servitudes d'utilité publique de la Haute-Saône

    Primary tabs

    • Informations (onglet actif)
    • Export
    DESCRIPTION

    Table exprimant les relations entre les servitudes et les actes instituant ses servitudes. (tel acte de la table ACTE_SUP_070 institue telle servitude de la table SERVITUDE_070) Servitudes concernées actuellement : - PM1 Table suivant le standard CNIG SUP. Date de création : juillet 2016 Dernière mise à jour : juillet 2017 Source : services métiers de la DDT (SER/Risques pour les PM1)

    RESSOURCES
    • Vue xml des métadonnées
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via internet
    • Téléchargement simple (atom) du jeu et des documents associés via intranet
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 30 December 2025

    Propriétaire : Direction départementale des territoires - Haute Saone (DDT 70)

    MOTS CLÉS
    • Acte
    • Donnes ouvertes
    • Sup

    Hébergé et opéré par Accueil

    Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    • Mentions légales
    • Nous contacter
    • LinkedIn