Aller au contenu principal
Accueil
Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
  • newspaper Actualités
  • 🚗🌿Observatoire national de la donnée de recharge
  • 📢 Open Maps For Europe 2 (OME2)
  • 🗺️Recueil de besoins et usages en imagerie
  • Bookmark_Stacks Catalogue de donnees
    • browser_updated Ressources & Replays
    • 🤖L'IA au service de la lecture du territoire (dotic)
    • 📊Transformer la donnée en connaissance (Insee)
    • 🗺️Découvrir la Géoplateforme et Cartes.gouv.fr (IGN)
    • pinboard Etudes mises en avant
    • 📘Guide de la donnée
    • 👥Data Publica
    • 🔓Notion d'open data

    Navigation header

    • CATALOGUE DE DONNEES
      • Par jeux de données
      • Par partenaires
    • OBSERVATOIRES
    • GROUPES PROJETS
    • CARTOTHEQUE
    • IDéO BFC
      • Présentation
      • Gouvernance
      • Historique
      • Ressources & replays

    Le portail de la donnée et de la connaissance

    en Bourgogne-Franche-Comté

    contact_support Contact calendar_today Agenda

    Menu du compte de l'utilisateur

    • login Se connecter
    Fermer le menu
    1. home Accueil
    2. Databfc
    3. Dataset
    4. Sync 5ece5a1b0c748199d34ffa09
    5. Ville de Besançon - Délibérations Du Conseil Municipal
    • Facebook
    • Facebook messenger
    • LinkedIn
    • Twitter
    • Pinterest
    • Courriel

    Ville de Besançon - Délibérations du Conseil Municipal

    Primary tabs

    • Informations (onglet actif)
    • Export
    DESCRIPTION

    Conseils municipaux et leurs délibérations depuis 1989

    RESSOURCES
    • Https://data.grandbesancon.fr/opendata/dataset/conseilsmunicipaux
    • Https://datasets.grandbesancon.fr/besanconfr.php?method=getconseilsmunicipaux&year=2020&output=json
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Autre Licence (spécifique)

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 05 January 2026

    Propriétaire : Ville de Besançon

    Hébergé et opéré par Accueil

    Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    • Mentions légales
    • Nous contacter
    • LinkedIn