Aller au contenu principal
Accueil
Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
  • newspaper Actualités
  • 🚗🌿Observatoire national de la donnée de recharge
  • 📢 Open Maps For Europe 2 (OME2)
  • 🗺️Recueil de besoins et usages en imagerie
  • Bookmark_Stacks Catalogue de donnees
    • browser_updated Ressources & Replays
    • 🤖L'IA au service de la lecture du territoire (dotic)
    • 📊Transformer la donnée en connaissance (Insee)
    • 🗺️Découvrir la Géoplateforme et Cartes.gouv.fr (IGN)
    • pinboard Etudes mises en avant
    • 📘Guide de la donnée
    • 👥Data Publica
    • 🔓Notion d'open data

    Navigation header

    • CATALOGUE DE DONNEES
      • Par jeux de données
      • Par partenaires
    • OBSERVATOIRES
    • GROUPES PROJETS
    • CARTOTHEQUE
    • IDéO BFC
      • Présentation
      • Gouvernance
      • Historique
      • Ressources & replays

    Le portail de la donnée et de la connaissance

    en Bourgogne-Franche-Comté

    contact_support Contact calendar_today Agenda

    Menu du compte de l'utilisateur

    • login Se connecter
    Fermer le menu
    1. home Accueil
    2. Databfc
    3. Dataset
    4. Sous Bassins Administratifs Dce
    5. Sous-bassins Administratifs DCE
    • Facebook
    • Facebook messenger
    • LinkedIn
    • Twitter
    • Pinterest
    • Courriel

    Sous-bassins administratifs DCE

    Primary tabs

    • Informations (onglet actif)
    • Export
    DESCRIPTION

    Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.

    RESSOURCES
    • N sous bassin dce s fr.zip SHP
    SYNTHÈSE

    Type : dataset

    Licence : Licence Ouverte Version 2.0

    Mise à jour : annuelle

    Publié le : 02 February 2026

    Propriétaire : DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    MOTS CLÉS
    • Bourgogne-franche-comt
    • Dreal bfc
    • Hydrographie
    • Masse deau
    • Bassin
    • Donnes ouvertes
    • Sous-bassin

    Hébergé et opéré par Accueil

    Le portail de la donnée et de la connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    • Mentions légales
    • Nous contacter
    • LinkedIn